Déposée le 14 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) NUTRINOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PROTI SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRINOV domicilié(e) Rue Urbain Leverrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 657 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRINOV S.A. domicilié(e) Rue Urbain Leverrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France.
La marque PROTI SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRINOV S.A - Rue Urbain Leverrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France - SIREN 401657960
NUTRINOV S.A. - Rue Urbain Leverrier, Campus de Kerlann,35170 BRUZ - 35170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528144 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
– produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques a usage médical, aliments pour bébé. – viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes ; conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiment) épices ; glace à rafraîchir. – produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits hygieniques pour le medecine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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